Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24Bis Quai Carnot, Mayenne (53100) | PA | AZ52, AZ51 | 414 m² | 2023/09/21 |
SCI DU BRAS D'OR - Permis d'aménager
Cessée
409166725
Société civile immobilière
Créée le 15/09/1996
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DU BRAS D'OR
SCI DU BRAS D'OR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mayenne.
Profil et organisation
SCI DU BRAS D'OR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 53100 à Mayenne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU BRAS D'OR
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/09/1996
Siège social
Permis d'aménager de SCI DU BRAS D'OR
Activité d’urbanisme de SCI DU BRAS D'OR
SCI DU BRAS D'OR compte 1 autorisation recensée sur la période 21/09/2023 - 21/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BRAS D'OR, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/09/2023 - 21/09/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DU BRAS D'OR
1 autorisation sur la période 21/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Mayenne.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU BRAS D'OR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU BRAS D'OR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LACTALIS INVESTISSEMENTS
SIREN 410004964
Même département de siège
126 autorisations
118 PC
1 PA
7 PD
SAS IMODEI
SIREN 834943680
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ALFA CONSTRUCTION
SIREN 752232678
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI TERREA
SIREN 788806610
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
SCI APOLO
SIREN 797713369
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
BATIRO
SIREN 413977703
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
Sources des informations sur SCI DU BRAS D'OR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU BRAS D'OR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BRAS D'OR ?
SCI DU BRAS D'OR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BRAS D'OR ?
Le profil de SCI DU BRAS D'OR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BRAS D'OR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BRAS D'OR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BRAS D'OR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable