2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI DU BOUTET est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romagnieu.
SCI DU BOUTET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38490 à Aoste.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU BOUTET compte 4 autorisations recensées sur la période 16/03/2013 - 30/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BOUTET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 16/03/2013 - 30/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Romagnieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BOUTET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 82 Impas Du Boutet, Romagnieu (38480) | PC Logement | ZB54 | 5 670 m² | 168 m² | 2017/11/30 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 108 Impas Du Boutet, Romagnieu (38480) | PC Logement | ZB54 | 5 670 m² | 140 m² | 2016/11/29 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Du Guiers, Romagnieu (38480) | PC Logement | ZB54 | 5 670 m² | 111 m² | 2015/11/26 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 108 Imp Du Boutet, Romagnieu (38480) | PC Logement | ZB54 | 5 670 m² | — | 2013/03/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
