SCI DU BOIS DU GARD - Permis de construire et DP

Active
442322988 Société civile immobilière PME Créée le 01/03/2002

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU BOIS DU GARD

SCI DU BOIS DU GARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Breteuil.

Profil et organisation

SCI DU BOIS DU GARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 80110 à MOREUIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU BOIS DU GARD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU BOIS DU GARD

Activité d’urbanisme de SCI DU BOIS DU GARD

SCI DU BOIS DU GARD compte 2 autorisations recensées sur la période 12/01/2015 - 17/04/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BOIS DU GARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/01/2015 - 17/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DU BOIS DU GARD

2 autorisations sur la période 12/01/2015 - 17/04/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Breteuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BOIS DU GARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Du Bois, Le Plessier-Rozainvillers (80110) PC Logement AC96 530 m² 105 m² 2023/04/17
Rue D Amiens, Breteuil (60120) PC Locaux ZH7 3 990 m² 432 m² 2015/01/12

Répartition géographique des autorisations de SCI DU BOIS DU GARD

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DU BOIS DU GARD

Sources des informations sur SCI DU BOIS DU GARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU BOIS DU GARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BOIS DU GARD ?
SCI DU BOIS DU GARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BOIS DU GARD ?
Le profil de SCI DU BOIS DU GARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BOIS DU GARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BOIS DU GARD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BOIS DU GARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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