SCI DU BOCAGE EN PAREDS - Permis de construire et DP

Active
508206174 Autre société civile ETI Créée le 11/08/2008

Présentation détaillée de SCI DU BOCAGE EN PAREDS

SCI DU BOCAGE EN PAREDS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouilleron-Saint-Germain.

Profil et organisation

SCI DU BOCAGE EN PAREDS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 85390 à MOUILLERON-SAINT-GERMAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU BOCAGE EN PAREDS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/08/2008
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU BOCAGE EN PAREDS

Activité d’urbanisme de SCI DU BOCAGE EN PAREDS

SCI DU BOCAGE EN PAREDS compte 3 autorisations recensées sur la période 18/07/2014 - 08/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BOCAGE EN PAREDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/07/2014 - 08/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU BOCAGE EN PAREDS

3 autorisations sur la période 18/07/2014 - 08/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mouilleron-Saint-Germain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BOCAGE EN PAREDS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Mares (Mouilleron-En-P, Mouilleron-Saint-Germain (85390) PC Locaux ZB148, ZB149 12 466 m² 200 m² 2023/02/08
Za ""Les Mares"" Mouilleron En Pareds, Mouilleron-Saint-Germain (85390) PC Locaux ZB148, ZB149 12 466 m² 1 186 m² 2016/10/28
Za Les Mares, Mouilleron-Saint-Germain (85390) PC Locaux ZB157, ZB152 12 466 m² 200 m² 2014/07/18

Répartition géographique des autorisations de SCI DU BOCAGE EN PAREDS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU BOCAGE EN PAREDS

Sources des informations sur SCI DU BOCAGE EN PAREDS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU BOCAGE EN PAREDS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BOCAGE EN PAREDS ?
SCI DU BOCAGE EN PAREDS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BOCAGE EN PAREDS ?
Le profil de SCI DU BOCAGE EN PAREDS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BOCAGE EN PAREDS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BOCAGE EN PAREDS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BOCAGE EN PAREDS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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