2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI DU BOCAGE EN PAREDS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouilleron-Saint-Germain.
SCI DU BOCAGE EN PAREDS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 85390 à Mouilleron-Saint-Germain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU BOCAGE EN PAREDS compte 3 autorisations recensées sur la période 18/07/2014 - 08/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BOCAGE EN PAREDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/07/2014 - 08/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mouilleron-Saint-Germain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BOCAGE EN PAREDS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Mares (Mouilleron-En-P, Mouilleron-Saint-Germain (85390) | PC Locaux | ZB148, ZB149 | 12 466 m² | 200 m² | 2023/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za ""Les Mares"" Mouilleron En Pareds, Mouilleron-Saint-Germain (85390) | PC Locaux | ZB148, ZB149 | 12 466 m² | 1 186 m² | 2016/10/28 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Les Mares, Mouilleron-Saint-Germain (85390) | PC Locaux | ZB157, ZB152 | 12 466 m² | 200 m² | 2014/07/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
