SCI BAT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI BAT
SCI BAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ouroux-sur-Saône.
Profil et organisation
SCI BAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71370 à OUROUX-SUR-SAONE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI BAT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/01/2018
Siège social
Permis de construire et DP de SCI BAT
Activité d’urbanisme de SCI BAT
SCI BAT compte 2 autorisations recensées sur la période 16/07/2019 - 05/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI BAT
2 autorisations sur la période 16/07/2019 - 05/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Ouroux-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Sables, Ouroux-sur-Saône (71370) | PC Logement | AD275, AD277 | 801 m² | 91 m² | 2019/09/05 |
| Chemi Des Sables, Ouroux-sur-Saône (71370) | PC Logement | AD256, AD258 | 3 255 m² | 91 m² | 2019/07/16 |
Répartition géographique des autorisations de SCI BAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI BAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI BAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.