Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Plaine, Saint-Quirc (09700) | PA | 0B231, 0B91 | 4 453 m² | 2023/01/24 |
SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE - Permis d'aménager
Active
799756838
Société civile immobilière
Créée le 15/01/2014
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE
SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Quirc.
Profil et organisation
SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 09700 à Saint-Quirc.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/01/2014
Siège social
Permis d'aménager de SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE
Activité d’urbanisme de SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE
SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/01/2023 - 24/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/01/2023 - 24/01/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE
1 autorisation sur la période 24/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Quirc.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LE CAMP GRAND
SIREN 513820258
Même département de siège
35 autorisations
32 PC
3 PA
SCI JEAN CAZALE
SIREN 390147262
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI DALI
SIREN 424652865
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI TORI
SIREN 524429826
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
CSBJ
SIREN 532046919
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI AES
SIREN 533684536
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE ?
SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE ?
Le profil de SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU 14 RUE DE LA PLAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable