2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
1
SCI DOMAINE D'EVERDEEN est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Curtafond.
SCI DOMAINE D'EVERDEEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01310 à Curtafond.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DOMAINE D'EVERDEEN compte 10 autorisations recensées sur la période 25/03/2022 - 23/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DOMAINE D'EVERDEEN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 25/03/2022 - 23/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Curtafond. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DOMAINE D'EVERDEEN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Curtafond (01310) | PC Locaux | 0D590, 0D794 | 29 741 m² | 488 m² | 2023/01/05 |
| Les Grands Bois, Curtafond (01310) | PC Locaux | 0D793, 0D794 | 8 704 m² | 34 m² | 2023/01/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 02/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Curtafond. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 796 Chemin Des Vernes, Curtafond (01310) | PD | ZA159 | 1 684 m² | 2022/11/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
