Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Devonshire Regiment, Asnelles (14960) | PA | AB187 | — | 2015/01/05 |
SCI DEVONSHIRE - Permis d'aménager
Active
451790075
Autre société civile
Créée le 15/01/2004
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de SCI DEVONSHIRE
SCI DEVONSHIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Asnelles.
Profil et organisation
SCI DEVONSHIRE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14960 à Asnelles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DEVONSHIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/01/2004
Siège social
Permis d'aménager de SCI DEVONSHIRE
Activité d’urbanisme de SCI DEVONSHIRE
SCI DEVONSHIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2014 - 05/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DEVONSHIRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
18/07/2014 - 05/01/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DEVONSHIRE
2 autorisations sur la période 18/07/2014 - 05/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Asnelles.
Années
Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Devonshire Regiment, Asnelles (14960) | PA | AB187 | — | 2014/07/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DEVONSHIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DEVONSHIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AMJ
SIREN 803972330
Même département de siège
30 autorisations
30 PC
DSK-JC
SIREN 425136181
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
IMV
SIREN 377864897
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
ACCESS HOME FAMILY
SIREN 893552596
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
INVEST'AM
SIREN 824108617
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE
SIREN 319730339
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI DEVONSHIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DEVONSHIRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DEVONSHIRE ?
SCI DEVONSHIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DEVONSHIRE ?
Le profil de SCI DEVONSHIRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DEVONSHIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DEVONSHIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DEVONSHIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable