SCI DEVONSHIRE - Permis d'aménager

Active
451790075 Autre société civile Créée le 15/01/2004

Chiffres clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SCI DEVONSHIRE

SCI DEVONSHIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Asnelles.

Profil et organisation

SCI DEVONSHIRE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 14960 ASNELLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DEVONSHIRE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/01/2004

Siège social

Permis d'aménager de SCI DEVONSHIRE

Activité d’urbanisme de SCI DEVONSHIRE

SCI DEVONSHIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2014 - 05/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DEVONSHIRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2014 - 05/01/2015

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI DEVONSHIRE

2 autorisations sur la période 18/07/2014 - 05/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Asnelles.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Devonshire Regiment, Asnelles (14960) PA AB187 2015/01/05
Rue Devonshire Regiment, Asnelles (14960) PA AB187 2014/07/18

Répartition géographique des autorisations de SCI DEVONSHIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DEVONSHIRE

Sources des informations sur SCI DEVONSHIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DEVONSHIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DEVONSHIRE ?
SCI DEVONSHIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DEVONSHIRE ?
Le profil de SCI DEVONSHIRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DEVONSHIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DEVONSHIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DEVONSHIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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