2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI DES TEPPES DE BELLECOUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Belleville-en-Beaujolais.
SCI DES TEPPES DE BELLECOUR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69800 à Saint-Priest.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DES TEPPES DE BELLECOUR compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2020 - 05/02/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES TEPPES DE BELLECOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/07/2020 - 05/02/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES TEPPES DE BELLECOUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 200 Route De Bereziat, Saint-Étienne-sur-Reyssouze (01190) | PC Locaux | AN568, AN557 | 5 635 m² | 147 m² | 2026/02/05 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 127 Rue Des Mures, Belleville-en-Beaujolais (69220) | PC Locaux | AH683, AH685 | — | 700 m² | 2022/03/28 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Chalon Zi Du Bois De C, Branges (71500) | PC Locaux | 0C714 | 11 639 m² | 257 m² | 2020/07/10 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 3 départements - 2 régions
Belleville-en-Beaujolais
1 autorisation
Branges
1 autorisation
Saint-Étienne-sur-Reyssouze
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
