SCI DES PERCE-NEIGES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI DES PERCE-NEIGES
SCI DES PERCE-NEIGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champagnole.
Profil et organisation
SCI DES PERCE-NEIGES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39300 au Pasquier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DES PERCE-NEIGES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/12/2021
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DES PERCE-NEIGES
Activité d’urbanisme de SCI DES PERCE-NEIGES
SCI DES PERCE-NEIGES compte 2 autorisations recensées sur la période 16/06/2023 - 01/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES PERCE-NEIGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DES PERCE-NEIGES
2 autorisations sur la période 16/06/2023 - 01/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Champagnole.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES PERCE-NEIGES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Village, Vers-en-Montagne (39300) | PC Logement | AA230 | 2 470 m² | 191 m² | 2023/09/01 |
| 32 Ruelle Des Moulins, Champagnole (39300) | PC Logement | AK252, AK258 | 320 m² | 266 m² | 2023/06/16 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DES PERCE-NEIGES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DES PERCE-NEIGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DES PERCE-NEIGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.