SCI DES NOYERS - Autorisations d'urbanisme
Active
809140478
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SCI
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PME
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Créée le 22/01/2015
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- SCI DES NOYERS
- SIREN
- 809 140 478
- SIRET siège
- 809 140 478 00011
- Forme juridique
- SCI
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 22/01/2015
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 25/08/2015
- Dernière autorisation
- 30/12/2017
Siège social
- Adresse
- 1 RUE DU TERTRE
- Commune
- 25580 ETALANS
- Département
- Doubs
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autorisations.
Permis de construire de SCI DES NOYERS
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Appebois, Étalans (25620) | PC Logement | WO127 | 897 m² | 491 m² | 2017/12/30 |
| 3 Rue Appebois, Étalans (25620) | PC Logement | WO72, WO18 | 2 355 m² | 390 m² | 2015/08/25 |
Permis d'aménager de SCI DES NOYERS
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de SCI DES NOYERS
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable