2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DES HAUTS DE CHARNAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Charnay.
SCI DES HAUTS DE CHARNAY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25440 à Charnay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DES HAUTS DE CHARNAY compte 2 autorisations recensées sur la période 06/04/2015 - 22/01/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES HAUTS DE CHARNAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/04/2015 - 22/01/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Charnay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES HAUTS DE CHARNAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 70 Route De Cessey, Charnay (25440) | PC Locaux | B131, B802 | 12 576 m² | 630 m² | 2018/01/22 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L Eglise, Placey (25170) | DP Logement | C232, C159 | — | 150 m² | 2015/04/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
