SCI DES DOUZE - Permis de construire et DP

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347514440 Société civile immobilière Créée le 22/06/1988

Présentation détaillée de SCI DES DOUZE

SCI DES DOUZE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chaponost.

Profil et organisation

SCI DES DOUZE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69630 à CHAPONOST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES DOUZE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/06/1988

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES DOUZE

Activité d’urbanisme de SCI DES DOUZE

SCI DES DOUZE compte 4 autorisations recensées sur la période 03/11/2015 - 11/12/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES DOUZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

03/11/2015 - 11/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DES DOUZE

4 autorisations sur la période 03/11/2015 - 11/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Chaponost.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES DOUZE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone D'activites De La Fos, Douvres-la-Délivrande (14440) PC Locaux ZE114, ZE115 21 527 m² 4 411 m² 2020/12/11
9 Rue Jules Verne - Zac Du C, Chaponost (69630) PC Locaux AR629 10 000 m² 1 860 m² 2017/12/19
Rue Jean Perrin, Douvres-la-Délivrande (14440) PC Locaux ZE114, ZE115 6 256 m² 2017/09/04
9 Rue Jules Verne Zac Du Caillou, Chaponost (69630) PC Locaux AR629 10 000 m² 410 m² 2015/11/03

Répartition géographique des autorisations de SCI DES DOUZE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DES DOUZE

Sources des informations sur SCI DES DOUZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES DOUZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES DOUZE ?
SCI DES DOUZE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES DOUZE ?
Le profil de SCI DES DOUZE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES DOUZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES DOUZE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES DOUZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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