SCI DES CHAMPS MONTANTS - Permis de construire et DP

Active
918900788 Société civile immobilière Créée le 11/08/2022

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DES CHAMPS MONTANTS

SCI DES CHAMPS MONTANTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montarlot-lès-Rioz.

Profil et organisation

SCI DES CHAMPS MONTANTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25680 à MONTAGNEY-SERVIGNEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DES CHAMPS MONTANTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/08/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DES CHAMPS MONTANTS

Activité d’urbanisme de SCI DES CHAMPS MONTANTS

SCI DES CHAMPS MONTANTS compte 3 autorisations recensées sur la période 29/01/2020 - 28/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES CHAMPS MONTANTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/01/2020 - 28/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DES CHAMPS MONTANTS

3 autorisations sur la période 29/01/2020 - 28/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montarlot-lès-Rioz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DES CHAMPS MONTANTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Champs Montants, Montarlot-lès-Rioz (70190) PC Logement B326, B327 3 210 m² 100 m² 2023/01/28
Les Champs Montants, Montarlot-lès-Rioz (70190) PC Logement B326, B327 3 210 m² 100 m² 2023/01/28
Les Champs Montants, Montarlot-lès-Rioz (70190) PC Logement B326, B327 3 210 m² 145 m² 2020/01/29

Répartition géographique des autorisations de SCI DES CHAMPS MONTANTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DES CHAMPS MONTANTS

Sources des informations sur SCI DES CHAMPS MONTANTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DES CHAMPS MONTANTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DES CHAMPS MONTANTS ?
SCI DES CHAMPS MONTANTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DES CHAMPS MONTANTS ?
Le profil de SCI DES CHAMPS MONTANTS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DES CHAMPS MONTANTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DES CHAMPS MONTANTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DES CHAMPS MONTANTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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