Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Chem De Braque, Pontcarré (77135) | PA | C895 | — | 2014/10/31 |
SCI DE L'ANGLE - Permis d'aménager
Active
399895515
Société civile immobilière
Créée le 01/02/1995
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DE L'ANGLE
SCI DE L'ANGLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pontcarré.
Profil et organisation
SCI DE L'ANGLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 94400 à Vitry-sur-Seine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DE L'ANGLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1995
Siège social
Permis d'aménager de SCI DE L'ANGLE
Activité d’urbanisme de SCI DE L'ANGLE
SCI DE L'ANGLE compte 1 autorisation recensée sur la période 31/10/2014 - 31/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE L'ANGLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/10/2014 - 31/10/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DE L'ANGLE
1 autorisation sur la période 31/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Pontcarré.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DE L'ANGLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DE L'ANGLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI L
SIREN 350250692
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI HURO3MA
SIREN 531170181
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI LAST
SIREN 811453109
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
SCI 54 RUE DU PARC DE CACHAN
SIREN 481542322
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI JEROBOAM
SIREN 524028388
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
SOGARIS
SIREN 602046112
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
Sources des informations sur SCI DE L'ANGLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DE L'ANGLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE L'ANGLE ?
SCI DE L'ANGLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE L'ANGLE ?
Le profil de SCI DE L'ANGLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE L'ANGLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE L'ANGLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE L'ANGLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable