SCI DE LA SCARPE - Permis de construire et DP

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353661929 Société civile immobilière PME Créée le 01/02/1990

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DE LA SCARPE

SCI DE LA SCARPE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rosult.

Profil et organisation

SCI DE LA SCARPE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59230 à SAINT-AMAND-LES-EAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE LA SCARPE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/1990
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE LA SCARPE

Activité d’urbanisme de SCI DE LA SCARPE

SCI DE LA SCARPE compte 3 autorisations recensées sur la période 05/02/2015 - 17/07/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA SCARPE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/02/2015 - 17/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DE LA SCARPE

3 autorisations sur la période 05/02/2015 - 17/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Rosult.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA SCARPE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
945 Rue D En Bas, Nivelle (59230) PC Logement A1836, A1837 446 m² 2017/07/17
123B Rte De Brillon, Rosult (59230) PC Logement A3651, A3646 1 812 m² 175 m² 2015/03/18
123B Rte De Brillon, Rosult (59230) PC Logement A3651, A3646 1 812 m² 215 m² 2015/02/05

Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA SCARPE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DE LA SCARPE

Sources des informations sur SCI DE LA SCARPE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE LA SCARPE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA SCARPE ?
SCI DE LA SCARPE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA SCARPE ?
Le profil de SCI DE LA SCARPE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA SCARPE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA SCARPE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA SCARPE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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