Autorisations en 2016
10 autorisations en 2016.
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
SCI DE LA HETRAIE est associé à 11 autorisations d'urbanisme en 2016 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monchaux-sur-Écaillon.
SCI DE LA HETRAIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59270 à Bailleul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DE LA HETRAIE compte 11 autorisations recensées sur la période 29/06/2016 - 17/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA HETRAIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 04/07/2016 - 17/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Monchaux-sur-Écaillon. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA HETRAIE dans le dataset PC de Sitadel.
10 autorisations en 2016.
1 à 10 sur 10 autorisations
1 autorisation sur la période 29/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Monchaux-sur-Écaillon. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Valenciennes / Rue, Monchaux-sur-Écaillon (59224) | PA | ZA179, ZA178 | 35 508 m² | 2016/06/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.