SCI DE CHASSINEL - Permis de construire et DP

Active
422192575 Société civile immobilière Créée le 16/01/1999

Présentation détaillée de SCI DE CHASSINEL

SCI DE CHASSINEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puits.

Profil et organisation

SCI DE CHASSINEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21400 à PUITS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE CHASSINEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/01/1999

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE CHASSINEL

Activité d’urbanisme de SCI DE CHASSINEL

SCI DE CHASSINEL compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2018 - 05/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE CHASSINEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/07/2018 - 05/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE CHASSINEL

2 autorisations sur la période 05/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Puits.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE CHASSINEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem De Coulmier Le Sec, Puits (21400) PC Locaux ZX38 10 000 m² 432 m² 2018/07/05
Chem De Coulmier Le Sec, Puits (21400) PC Locaux ZX37 17 550 m² 3 672 m² 2018/07/05

Répartition géographique des autorisations de SCI DE CHASSINEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DE CHASSINEL

Sources des informations sur SCI DE CHASSINEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE CHASSINEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE CHASSINEL ?
SCI DE CHASSINEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE CHASSINEL ?
Le profil de SCI DE CHASSINEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE CHASSINEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE CHASSINEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE CHASSINEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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