2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
SCI CLOS PASCAL DEUX est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement L'Horme.
SCI CLOS PASCAL DEUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42152 à L'Horme.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CLOS PASCAL DEUX compte 5 autorisations recensées sur la période 30/09/2013 - 26/11/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CLOS PASCAL DEUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/12/2013 - 26/11/2021, réparties dans 2 communes, principalement à L'Horme. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CLOS PASCAL DEUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 70 Rte Du Cret De L Oeillet, L'Horme (42152) | PC Locaux | ZB29 | 35 464 m² | 843 m² | 2013/12/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 30/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Chamond. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue J. Jacques Rousseau, Saint-Chamond (42400) | PD | AH157 | 4 510 m² | 2013/09/30 |
| 11 Rue J. Jacques Rousseau, Saint-Chamond (42400) | PD | AE482 | 3 920 m² | 2013/09/30 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
