SCI CLAUDE BERNARD - Permis de construire et DP

Active
450819735 Société civile immobilière Créée le 23/10/2003

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI CLAUDE BERNARD

SCI CLAUDE BERNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Gorgue.

Profil et organisation

SCI CLAUDE BERNARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 59253 LA GORGUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CLAUDE BERNARD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/10/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CLAUDE BERNARD

Activité d’urbanisme de SCI CLAUDE BERNARD

SCI CLAUDE BERNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2014 - 12/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CLAUDE BERNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/10/2014 - 12/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CLAUDE BERNARD

2 autorisations sur la période 22/10/2014 - 12/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à La Gorgue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CLAUDE BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Du General De Gaulle, La Gorgue (59253) PC Locaux A3039, A3408 997 m² 93 m² 2020/06/12
11 Rue Du General De Gaulle, La Gorgue (59253) PC Locaux A3039, A3408 193 m² 2014/10/22

Répartition géographique des autorisations de SCI CLAUDE BERNARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI CLAUDE BERNARD

Sources des informations sur SCI CLAUDE BERNARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CLAUDE BERNARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CLAUDE BERNARD ?
SCI CLAUDE BERNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CLAUDE BERNARD ?
Le profil de SCI CLAUDE BERNARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CLAUDE BERNARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CLAUDE BERNARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CLAUDE BERNARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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