SCI CLAD - Permis de construire et DP

Active
880147137 Société civile immobilière Créée le 01/11/2019

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI CLAD

SCI CLAD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châtillon-le-Duc.

Profil et organisation

SCI CLAD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 25870 CHATILLON LE DUC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CLAD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CLAD

Activité d’urbanisme de SCI CLAD

SCI CLAD compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2021 - 09/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CLAD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/08/2021 - 09/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI CLAD

2 autorisations sur la période 10/08/2021 - 09/09/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Châtillon-le-Duc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CLAD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Sauniers Lieu-Dit ""Combe Du Roy"", Geneuille (25870) PC Logement ZC410, AY159 775 m² 129 m² 2021/09/09
Combe Du Roy, Châtillon-le-Duc (25870) PC Logement AY159 775 m² 129 m² 2021/08/10

Répartition géographique des autorisations de SCI CLAD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI CLAD

Sources des informations sur SCI CLAD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CLAD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CLAD ?
SCI CLAD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CLAD ?
Le profil de SCI CLAD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CLAD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CLAD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CLAD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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