3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI CITE DE L AGRICULTURE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orléans.
SCI CITE DE L AGRICULTURE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CITE DE L AGRICULTURE compte 3 autorisations recensées sur la période 18/12/2014 - 22/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CITE DE L AGRICULTURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/12/2014 - 22/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Orléans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CITE DE L AGRICULTURE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Av Des Droits De L Homme, Orléans (45000) | DP Locaux | BY860 | 2 336 m² | 135 m² | 2016/05/22 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Av Des Droits De L Homme, Orléans (45000) | PC Locaux | BY946, BY944 | 7 597 m² | 240 m² | 2014/12/23 |
| 13 Avenu Des Droits De L'homme, Orléans (45000) | PC Locaux | BY64, BY65 | 7 597 m² | 240 m² | 2014/12/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.