SCI CHAPUIS IMMO - Permis de construire et DP

Active
890976947 Société civile immobilière Créée le 03/10/2020

Infos clés

Présentation détaillée de SCI CHAPUIS IMMO

SCI CHAPUIS IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Désandans.

Profil et organisation

SCI CHAPUIS IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25750 à SEMONDANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CHAPUIS IMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/10/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CHAPUIS IMMO

Activité d’urbanisme de SCI CHAPUIS IMMO

SCI CHAPUIS IMMO compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2023 - 03/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CHAPUIS IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/05/2023 - 03/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI CHAPUIS IMMO

2 autorisations sur la période 26/05/2023 - 03/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Désandans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CHAPUIS IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Craie, Semondans (25750) PC Logement ZC110, ZC111 4 049 m² 236 m² 2024/07/03
9 Gr Grande Rue, Désandans (25750) DP Mixte AC215 2 579 m² 148 m² 2023/05/26

Répartition géographique des autorisations de SCI CHAPUIS IMMO

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI CHAPUIS IMMO

Sources des informations sur SCI CHAPUIS IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CHAPUIS IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CHAPUIS IMMO ?
SCI CHAPUIS IMMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CHAPUIS IMMO ?
Le profil de SCI CHAPUIS IMMO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CHAPUIS IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CHAPUIS IMMO concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CHAPUIS IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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