Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Capanule, Biguglia (20620) | PA | B066 | 12 206 m² | 2017/03/22 |
SCI CAPANULE - Permis d'aménager
Active
795007004
Société civile immobilière
Créée le 30/08/2013
Infos clés
Présentation détaillée de SCI CAPANULE
SCI CAPANULE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Biguglia.
Profil et organisation
SCI CAPANULE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 20239 à Rutali.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI CAPANULE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/08/2013
Siège social
Permis d'aménager de SCI CAPANULE
Activité d’urbanisme de SCI CAPANULE
SCI CAPANULE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/02/2015 - 22/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CAPANULE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
24/02/2015 - 22/03/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI CAPANULE
2 autorisations sur la période 24/02/2015 - 22/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Biguglia.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Capanule, Biguglia (20620) | PA | B66P | — | 2015/02/24 |
Répartition géographique des autorisations de SCI CAPANULE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI CAPANULE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AFM
SIREN 852043603
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI ROSSI 2
SIREN 793651753
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI TOIM
SIREN 801941873
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI ALZETTA
SIREN 808279459
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SOCOMATT
SIREN 809597834
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI NUNZIA MARIA
SIREN 819071689
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur SCI CAPANULE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI CAPANULE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CAPANULE ?
SCI CAPANULE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CAPANULE ?
Le profil de SCI CAPANULE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CAPANULE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CAPANULE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CAPANULE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable