SCI CAMOUS - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de SCI CAMOUS
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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429247885 Autre société civile Créée le 17/12/1999

Infos clés

Secteur

Location de logements

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Alpes-Maritimes (06)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de SCI CAMOUS

SCI CAMOUS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Contes.

Profil et organisation

SCI CAMOUS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06390 à Contes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: SCI CAMOUS
SIREN
Forme juridique: Autre société civile
Activité principale: NAF 68.20A - Location de logements

SIRET du siège
Date de création: 17/12/1999

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CAMOUS

Activité d’urbanisme de SCI CAMOUS

SCI CAMOUS compte 10 autorisations recensées sur la période 14/08/2015 - 16/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CAMOUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

14/08/2015 - 16/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI CAMOUS

10 autorisations sur la période 14/08/2015 - 16/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Contes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CAMOUS dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2018

3 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
710B Route De La Vernea, Contes (06390)	PC Logement	BS130, BS131	3 257 m²	1 472 m²	2018/11/26
710B Route De La Vernea Les Mouchettes, Contes (06390)	PC Logement	BS110, BS119	17 203 m²	237 m²	2018/08/21
Route Du Parking Massa Lieu-Dit Le Chateau, Contes (06390)	PC Locaux	BB155	261 m²	164 m²	2018/07/13

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI CAMOUS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Contes

9 autorisations

Coaraze

1 autorisation

Département représenté

Alpes-Maritimes (06)

10 autorisations

Région représentée

Provence-Alpes-Côte d'Azur

10 autorisations

Demandeurs comparables à SCI CAMOUS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

HABITAT 06

SIREN 303469159

Même département de siège

35 autorisations 35 PC

SCI MARIE MICHELINE

SIREN 420781569

Même département de siège

7 autorisations 7 PC

SCI LOU PLAN

SIREN 393905708

Même département de siège

6 autorisations 5 PC 1 PA

SCI EL PATIO

SIREN 782631295

Même département de siège

6 autorisations 1 PA 5 PD

SOPHIA ANTIPOLIS HABITAT

SIREN 305082836

Même département de siège

5 autorisations 2 PC 3 PD

DMDV

SIREN 480635887

Même département de siège

5 autorisations 5 PD

Sources des informations sur SCI CAMOUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CAMOUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CAMOUS ?

SCI CAMOUS est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CAMOUS ?

Le profil de SCI CAMOUS recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes SCI CAMOUS apparaît-il ?

Les autorisations reliées à SCI CAMOUS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à SCI CAMOUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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