SCI BSM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
925259046 Société civile immobilière Créée le 29/03/2024

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de SCI BSM

SCI BSM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Ban-Saint-Martin.

Profil et organisation

SCI BSM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57000 à METZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BSM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/03/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI BSM

Activité d’urbanisme de SCI BSM

SCI BSM compte 3 autorisations recensées sur la période 13/08/2024 - 05/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BSM, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/08/2024 - 05/03/2026

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BSM

1 autorisation sur la période 05/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement au Ban-Saint-Martin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BSM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Plappeville, Le Ban-Saint-Martin (57050) PC Mixte 41, 411 1 765 m² 1 930 m² 2026/03/05

Permis de démolir de SCI BSM

2 autorisations sur la période 13/08/2024 - 18/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Ban-Saint-Martin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Plappeville, Le Ban-Saint-Martin (57050) PD 041 147 m² 2025/08/18
Route De Plappeville, Le Ban-Saint-Martin (57050) PD 0111 1 587 m² 2024/08/13

Répartition géographique des autorisations de SCI BSM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI BSM

Sources des informations sur SCI BSM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BSM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BSM ?
SCI BSM est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BSM ?
Le profil de SCI BSM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BSM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BSM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BSM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides