2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
SCI BSM est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Ban-Saint-Martin.
SCI BSM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57000 à Metz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI BSM compte 3 autorisations recensées sur la période 13/08/2024 - 05/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BSM, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement au Ban-Saint-Martin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BSM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Plappeville, Le Ban-Saint-Martin (57050) | PC Mixte | 041, 0411 | 1 765 m² | 1 930 m² | 2026/03/05 |
2 autorisations sur la période 13/08/2024 - 18/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Ban-Saint-Martin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Plappeville, Le Ban-Saint-Martin (57050) | PD | 041 | 147 m² | 2025/08/18 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Plappeville, Le Ban-Saint-Martin (57050) | PD | 0111 | 1 587 m² | 2024/08/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
