SCI BONUS-MALUS - Permis de construire et DP

Active
792543779 Société civile immobilière Créée le 01/04/2013

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI BONUS-MALUS

SCI BONUS-MALUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nantes.

Profil et organisation

SCI BONUS-MALUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 44100 NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BONUS-MALUS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BONUS-MALUS

Activité d’urbanisme de SCI BONUS-MALUS

SCI BONUS-MALUS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2014 - 24/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BONUS-MALUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/01/2014 - 24/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BONUS-MALUS

2 autorisations sur la période 22/01/2014 - 24/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Nantes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BONUS-MALUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Bis Boule Des Belges, Nantes (44200) PC Locaux BY169 149 m² 182 m² 2016/05/24
3 Bis Boule Des Belges, Nantes (44200) PC Mixte BY169 149 m² 294 m² 2014/01/22

Répartition géographique des autorisations de SCI BONUS-MALUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI BONUS-MALUS

Sources des informations sur SCI BONUS-MALUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BONUS-MALUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BONUS-MALUS ?
SCI BONUS-MALUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BONUS-MALUS ?
Le profil de SCI BONUS-MALUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BONUS-MALUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BONUS-MALUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BONUS-MALUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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