| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Moulin, Marcilly-sur-Tille (21120) | DP Logement | AC80 | 742 m² | — | 2026/09/23 |
SCI BON'APART - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveActivité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI BON'APART
SCI BON'APART est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcilly-sur-Tille.
Profil et organisation
SCI BON'APART est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI BON'APART
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/09/2025
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI BON'APART
Activité d’urbanisme de SCI BON'APART
SCI BON'APART compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2026 - 23/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BON'APART, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI BON'APART
1 autorisation sur la période 23/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Marcilly-sur-Tille. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BON'APART dans le dataset PC de Sitadel.
La seule autorisation de ce type.
Permis de démolir de SCI BON'APART
1 autorisation sur la période 17/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Marcilly-sur-Tille. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
La seule autorisation de ce type.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Moulin, Marcilly-sur-Tille (21120) | PD | AC80 | 742 m² | 2026/09/17 |
Répartition géographique des autorisations de SCI BON'APART
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI BON'APART
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI BON'APART
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.