SCI BGM - Permis de construire et DP

Active
789860574 Société civile immobilière Créée le 22/11/2012

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI BGM

SCI BGM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meyreuil.

Profil et organisation

SCI BGM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13114 à Puyloubier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BGM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
22/11/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BGM

Activité d’urbanisme de SCI BGM

SCI BGM compte 1 autorisation recensée sur la période 05/07/2013 - 05/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BGM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/07/2013 - 05/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BGM

1 autorisation sur la période 05/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Meyreuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BGM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zac Du Carreau De La Mine, Meyreuil (13590) PC Locaux AY910 81 006 m² 1 500 m² 2013/07/05

Répartition géographique des autorisations de SCI BGM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI BGM

Sources des informations sur SCI BGM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BGM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BGM ?
SCI BGM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BGM ?
Le profil de SCI BGM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BGM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BGM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BGM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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