SCI BAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
933639155 Société civile immobilière Créée le 27/09/2024

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI BAUTE

SCI BAUTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouguenais.

Profil et organisation

SCI BAUTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44840 aux Sorinières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BAUTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/09/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI BAUTE

Activité d’urbanisme de SCI BAUTE

SCI BAUTE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2024 - 15/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BAUTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/12/2024 - 15/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BAUTE

1 autorisation sur la période 15/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bouguenais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BAUTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
60 Rue Jean Baptiste Clement, Bouguenais (44340) PC Logement BZ359, BZ441 155 m² 83 m² 2025/01/15

Permis de démolir de SCI BAUTE

1 autorisation sur la période 04/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bouguenais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
60 Rue Jean Baptiste Clement, Bouguenais (44340) PD BZ359 155 m² 2024/12/04

Répartition géographique des autorisations de SCI BAUTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI BAUTE

Sources des informations sur SCI BAUTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BAUTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BAUTE ?
SCI BAUTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BAUTE ?
Le profil de SCI BAUTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BAUTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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