2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SCI BA2C est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grabels.
SCI BA2C est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 48000 à Mende.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI BA2C compte 3 autorisations recensées sur la période 17/03/2014 - 14/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BA2C, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Grabels. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BA2C dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 473 Rue De Las Coustierrassas - Lo, Grabels (34790) | PC Logement | BL59 | 360 m² | 84 m² | 2015/04/14 |
| 475 Chemi De Bel Air - Lotissement L, Grabels (34790) | PC Logement | BL59 | 356 m² | 84 m² | 2015/04/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 17/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Grabels. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 108 Rue De Las Coustierrassas, Grabels (34790) | PA | BL59 | 1 967 m² | 2014/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
