SCI BA2C - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
477700736 Société civile immobilière PME Créée le 24/06/2004

Infos clés

Siège

Lozère (48)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI BA2C

SCI BA2C est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grabels.

Profil et organisation

SCI BA2C est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 48000 à MENDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BA2C
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/06/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI BA2C

Activité d’urbanisme de SCI BA2C

SCI BA2C compte 3 autorisations recensées sur la période 17/03/2014 - 14/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BA2C, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/03/2014 - 14/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BA2C

2 autorisations sur la période 14/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Grabels. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BA2C dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
473 Rue De Las Coustierrassas - Lo, Grabels (34790) PC Logement BL59 360 m² 84 m² 2015/04/14
475 Chemi De Bel Air - Lotissement L, Grabels (34790) PC Logement BL59 356 m² 84 m² 2015/04/14

Permis d'aménager de SCI BA2C

1 autorisation sur la période 17/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Grabels. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
108 Rue De Las Coustierrassas, Grabels (34790) PA BL59 1 967 m² 2014/03/17

Répartition géographique des autorisations de SCI BA2C

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI BA2C

Sources des informations sur SCI BA2C

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BA2C

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BA2C ?
SCI BA2C est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BA2C ?
Le profil de SCI BA2C recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BA2C apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BA2C concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BA2C signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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