SCI ARTENAY - Permis de construire et DP

Active
814317376 Société civile immobilière ETI Créée le 01/10/2015

Présentation détaillée de SCI ARTENAY

SCI ARTENAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Artenay.

Profil et organisation

SCI ARTENAY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 93100 à Montreuil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ARTENAY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2015
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ARTENAY

Activité d’urbanisme de SCI ARTENAY

SCI ARTENAY compte 3 autorisations recensées sur la période 25/02/2016 - 20/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ARTENAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/02/2016 - 20/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI ARTENAY

3 autorisations sur la période 25/02/2016 - 20/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Artenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ARTENAY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI ARTENAY

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ARTENAY

Sources des informations sur SCI ARTENAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ARTENAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ARTENAY ?
SCI ARTENAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ARTENAY ?
Le profil de SCI ARTENAY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ARTENAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ARTENAY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ARTENAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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