SCI ARCANSEM - Permis de construire et DP

Active
795210210 Société civile immobilière Créée le 29/07/2013

Infos clés

Présentation détaillée de SCI ARCANSEM

SCI ARCANSEM est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Étupes.

Profil et organisation

SCI ARCANSEM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25400 à AUDINCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ARCANSEM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/07/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ARCANSEM

Activité d’urbanisme de SCI ARCANSEM

SCI ARCANSEM compte 4 autorisations recensées sur la période 15/11/2013 - 27/03/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ARCANSEM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

15/11/2013 - 27/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI ARCANSEM

4 autorisations sur la période 15/11/2013 - 27/03/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Étupes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ARCANSEM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Du Grand Chemin, Étupes (25460) PC Logement AB1147, AB140 1 455 m² 257 m² 2019/03/27
11 Rue Du Grand Chemin, Étupes (25460) PC Logement AD140 1 934 m² 85 m² 2018/01/31
4 Rue De Vandoncourt A La Ville, Hérimoncourt (25310) PC Logement AM103 1 097 m² 316 m² 2016/01/05
Rue Du Chene, Urcerey (90800) PC Logement A686, A685 2 028 m² 627 m² 2013/11/15

Répartition géographique des autorisations de SCI ARCANSEM

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ARCANSEM

Sources des informations sur SCI ARCANSEM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ARCANSEM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ARCANSEM ?
SCI ARCANSEM est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ARCANSEM ?
Le profil de SCI ARCANSEM recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ARCANSEM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ARCANSEM concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ARCANSEM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides