SCI AQUABELLA - Permis de construire et DP

Active
442797148 Société civile immobilière Créée le 17/05/2002

Infos clés

Présentation détaillée de SCI AQUABELLA

SCI AQUABELLA est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Grignan.

Profil et organisation

SCI AQUABELLA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26800 à Portes-lès-Valence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI AQUABELLA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/05/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI AQUABELLA

Activité d’urbanisme de SCI AQUABELLA

SCI AQUABELLA compte 13 autorisations recensées sur la période 19/04/2016 - 02/02/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI AQUABELLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

19/04/2016 - 02/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI AQUABELLA

13 autorisations sur la période 19/04/2016 - 02/02/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Grignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI AQUABELLA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

13 autorisations

1 à 13 sur 13 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI AQUABELLA

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI AQUABELLA

Sources des informations sur SCI AQUABELLA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI AQUABELLA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI AQUABELLA ?
SCI AQUABELLA est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI AQUABELLA ?
Le profil de SCI AQUABELLA recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI AQUABELLA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI AQUABELLA concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI AQUABELLA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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