Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee Du Parc, Apremont (60300) | PA | AC167 | 3 226 m² | 2023/06/16 |
SCI APREMONT - Permis d'aménager
Active
518256292
Société civile immobilière
Créée le 16/10/2009
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI APREMONT
SCI APREMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Apremont.
Profil et organisation
SCI APREMONT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60300 à Apremont.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI APREMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/10/2009
Siège social
Permis d'aménager de SCI APREMONT
Activité d’urbanisme de SCI APREMONT
SCI APREMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2023 - 16/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI APREMONT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/06/2023 - 16/06/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI APREMONT
1 autorisation sur la période 16/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Apremont.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI APREMONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI APREMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MAERO
SIREN 803591932
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI BATI ARCHE
SIREN 507402600
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PD
MARRYLOU
SIREN 788808632
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
SCI DE LA RUE GINISTI
SIREN 306422908
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
LES PRES MARINS
SIREN 349320010
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI DENERYAN
SIREN 398890434
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI APREMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI APREMONT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI APREMONT ?
SCI APREMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI APREMONT ?
Le profil de SCI APREMONT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI APREMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI APREMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI APREMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable