SCI ANTOINE - Permis de construire et DP

Active
503877631 Société civile immobilière PME Créée le 15/04/2008

Infos clés

Présentation détaillée de SCI ANTOINE

SCI ANTOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pontarlier.

Profil et organisation

SCI ANTOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39380 à SANTANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ANTOINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/04/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ANTOINE

Activité d’urbanisme de SCI ANTOINE

SCI ANTOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2014 - 27/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ANTOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2014 - 27/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ANTOINE

2 autorisations sur la période 14/03/2014 - 27/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Pontarlier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ANTOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Pierre Dechanet, Pontarlier (25300) PC Locaux BK72 2 311 m² 105 m² 2015/04/27
12 Rue Pierre Dechanet, Pontarlier (25300) PC Locaux BK72 2 311 m² 243 m² 2014/03/14

Répartition géographique des autorisations de SCI ANTOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI ANTOINE

Sources des informations sur SCI ANTOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ANTOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ANTOINE ?
SCI ANTOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ANTOINE ?
Le profil de SCI ANTOINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ANTOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ANTOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ANTOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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