SCI AGRICOLES DES PALUDS - Permis de construire et DP

Cessée
318474376 Autre société civile Créée le 01/01/1980

Infos clés

Présentation détaillée de SCI AGRICOLES DES PALUDS

SCI AGRICOLES DES PALUDS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Châteauneuf-de-Bordette.

Profil et organisation

SCI AGRICOLES DES PALUDS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 26110 à VINSOBRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI AGRICOLES DES PALUDS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 47.29Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de SCI AGRICOLES DES PALUDS

Activité d’urbanisme de SCI AGRICOLES DES PALUDS

SCI AGRICOLES DES PALUDS compte 4 autorisations recensées sur la période 31/03/2015 - 06/03/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI AGRICOLES DES PALUDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

31/03/2015 - 06/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SCI AGRICOLES DES PALUDS

4 autorisations sur la période 31/03/2015 - 06/03/2018, réparties dans 4 communes, principalement à Châteauneuf-de-Bordette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI AGRICOLES DES PALUDS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Gleizes, Châteauneuf-de-Bordette (26110) DP Locaux B491 1 510 m² 19 m² 2018/03/06
Le Pont De Mirabel, Vinsobres (26110) PC Locaux ZD19 64 m² 2015/11/25
Les Banastels, Venterol (26110) PC Locaux AP117 300 m² 2015/06/17
Adresse Non Renseignée, Nyons (26110) PC Mixte 639 m² 2015/03/31

Répartition géographique des autorisations de SCI AGRICOLES DES PALUDS

Demandeurs comparables à SCI AGRICOLES DES PALUDS

Sources des informations sur SCI AGRICOLES DES PALUDS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI AGRICOLES DES PALUDS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI AGRICOLES DES PALUDS ?
SCI AGRICOLES DES PALUDS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI AGRICOLES DES PALUDS ?
Le profil de SCI AGRICOLES DES PALUDS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI AGRICOLES DES PALUDS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI AGRICOLES DES PALUDS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI AGRICOLES DES PALUDS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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