SCI AC2M - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
881944946 Société civile immobilière Créée le 20/02/2020

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI AC2M

SCI AC2M est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maisse.

Profil et organisation

SCI AC2M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 91720 à MAISSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI AC2M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/02/2020

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI AC2M

Activité d’urbanisme de SCI AC2M

SCI AC2M compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2023 - 09/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI AC2M, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/06/2023 - 09/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI AC2M

1 autorisation sur la période 05/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Maisse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI AC2M dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De La Conciergerie, Maisse (91720) PC Logement AH166, G165 4 071 m² 510 m² 2023/06/05

Permis d'aménager de SCI AC2M

1 autorisation sur la période 09/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Maisse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Rue De La Conciergerie, Maisse (91720) PA AH165 892 m² 2023/06/09

Répartition géographique des autorisations de SCI AC2M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI AC2M

Sources des informations sur SCI AC2M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI AC2M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI AC2M ?
SCI AC2M est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI AC2M ?
Le profil de SCI AC2M recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI AC2M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI AC2M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI AC2M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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