SCEV VIGNOBLE FALMET - Permis de construire et DP

Active
348986183 Société civile d'exploitation agricole Créée le 20/12/1988

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEV VIGNOBLE FALMET

SCEV VIGNOBLE FALMET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouvres-les-Vignes.

Profil et organisation

SCEV VIGNOBLE FALMET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 10200 ROUVRES-LES-VIGNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEV VIGNOBLE FALMET
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
20/12/1988
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEV VIGNOBLE FALMET

Activité d’urbanisme de SCEV VIGNOBLE FALMET

SCEV VIGNOBLE FALMET compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2013 - 12/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEV VIGNOBLE FALMET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/07/2013 - 12/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEV VIGNOBLE FALMET

2 autorisations sur la période 09/07/2013 - 12/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Rouvres-les-Vignes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV VIGNOBLE FALMET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8-10 Rue Louis Desprez, Rouvres-les-Vignes (10200) PC Locaux A1367, A1366 3 926 m² 123 m² 2014/08/12
8-10 Rue Louis Deprez, Rouvres-les-Vignes (10200) PC Locaux A844, A1035 3 926 m² 252 m² 2013/07/09

Répartition géographique des autorisations de SCEV VIGNOBLE FALMET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEV VIGNOBLE FALMET

Sources des informations sur SCEV VIGNOBLE FALMET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEV VIGNOBLE FALMET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEV VIGNOBLE FALMET ?
SCEV VIGNOBLE FALMET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEV VIGNOBLE FALMET ?
Le profil de SCEV VIGNOBLE FALMET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEV VIGNOBLE FALMET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEV VIGNOBLE FALMET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEV VIGNOBLE FALMET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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