SCEV DOMAINE DU BOUCHAT - Permis de construire et DP

Active
387569866 Autre société civile Créée le 01/06/1992

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEV DOMAINE DU BOUCHAT

SCEV DOMAINE DU BOUCHAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Anglure.

Profil et organisation

SCEV DOMAINE DU BOUCHAT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 89530 SAINT-BRIS-LE-VINEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEV DOMAINE DU BOUCHAT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/06/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEV DOMAINE DU BOUCHAT

Activité d’urbanisme de SCEV DOMAINE DU BOUCHAT

SCEV DOMAINE DU BOUCHAT compte 2 autorisations recensées sur la période 06/02/2019 - 04/05/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEV DOMAINE DU BOUCHAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/02/2019 - 04/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEV DOMAINE DU BOUCHAT

2 autorisations sur la période 06/02/2019 - 04/05/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Anglure.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV DOMAINE DU BOUCHAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Chemin Des Pres De Goix, Saint-Bris-le-Vineux (89530) PC Locaux AE108 2 436 m² 156 m² 2021/05/04
Adresse Non Renseignée, Anglure (51260) PC Locaux 466 m² 2019/02/06

Répartition géographique des autorisations de SCEV DOMAINE DU BOUCHAT

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEV DOMAINE DU BOUCHAT

Sources des informations sur SCEV DOMAINE DU BOUCHAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEV DOMAINE DU BOUCHAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEV DOMAINE DU BOUCHAT ?
SCEV DOMAINE DU BOUCHAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEV DOMAINE DU BOUCHAT ?
Le profil de SCEV DOMAINE DU BOUCHAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEV DOMAINE DU BOUCHAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEV DOMAINE DU BOUCHAT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEV DOMAINE DU BOUCHAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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