2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCEV CHAPOUTIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Barthélemy-de-Vals.
SCEV CHAPOUTIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 26240 à Saint-Barthélemy-de-Vals.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEV CHAPOUTIER compte 4 autorisations recensées sur la période 23/02/2016 - 16/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV CHAPOUTIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 23/02/2016 - 16/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Barthélemy-de-Vals.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV CHAPOUTIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2580 Rte De Saint Victor, Saint-Barthélemy-de-Vals (26240) | PC Locaux | ZT113 | 7 401 m² | 51 m² | 2018/09/01 |
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lognard, Saint-Barthélemy-de-Vals (26240) | DP Locaux | ZT97 | 118 536 m² | 16 m² | 2016/05/06 |
| 2580 Rte De Saint Victor Quartier Saint Victor, Saint-Barthélemy-de-Vals (26240) | PC Locaux | ZT101 | 18 002 m² | 134 m² | 2016/02/23 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
