2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Mesnil-sur-Oger.
SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51190 au Mesnil-sur-Oger.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2015 - 23/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/03/2015 - 23/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement au Mesnil-sur-Oger.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte D Artonges Les Recettes, Nesles-la-Montagne (02400) | DP Locaux | A1919 | 550 m² | 54 m² | 2015/03/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
