2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA VIVIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Artonne.
SCEA VIVIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 63460 à Artonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA VIVIER compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2013 - 30/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA VIVIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/04/2013 - 30/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Artonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA VIVIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Croix Rouge, Artonne (63460) | PC Locaux | YL13, YL14 | 117 040 m² | 901 m² | 2020/07/30 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Croix Rouge, Artonne (63460) | PC Locaux | YL76, YL75 | 12 933 m² | 528 m² | 2013/04/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
