SCEA VIVIER - Permis de construire et DP

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415140607 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/1998

Présentation détaillée de SCEA VIVIER

SCEA VIVIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Artonne.

Profil et organisation

SCEA VIVIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 63460 à ARTONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA VIVIER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/1998
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA VIVIER

Activité d’urbanisme de SCEA VIVIER

SCEA VIVIER compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2013 - 30/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA VIVIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/04/2013 - 30/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA VIVIER

2 autorisations sur la période 03/04/2013 - 30/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Artonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA VIVIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Croix Rouge, Artonne (63460) PC Locaux YL13, YL14 117 040 m² 901 m² 2020/07/30
La Croix Rouge, Artonne (63460) PC Locaux YL76, YL75 12 933 m² 528 m² 2013/04/03

Répartition géographique des autorisations de SCEA VIVIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA VIVIER

Sources des informations sur SCEA VIVIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA VIVIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA VIVIER ?
SCEA VIVIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA VIVIER ?
Le profil de SCEA VIVIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA VIVIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA VIVIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA VIVIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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