SCEA VANHOUTTE - Permis de construire et DP

Cessée
326545993 Société civile d'exploitation agricole Créée le 05/05/1978

Présentation détaillée de SCEA VANHOUTTE

SCEA VANHOUTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vaast-du-Val.

Profil et organisation

SCEA VANHOUTTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76890 à SAINT-VAAST-DU-VAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCEA VANHOUTTE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
05/05/1978
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA VANHOUTTE

Activité d’urbanisme de SCEA VANHOUTTE

SCEA VANHOUTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2014 - 27/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA VANHOUTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/04/2014 - 27/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA VANHOUTTE

2 autorisations sur la période 03/04/2014 - 27/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vaast-du-Val.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA VANHOUTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Fumechon, Saint-Vaast-du-Val (76890) PC Locaux 0C200, 0C48 24 137 m² 1 063 m² 2019/06/27
Grand Fumechon, Saint-Vaast-du-Val (76890) PC Locaux 0C171 28 449 m² 96 m² 2014/04/03

Répartition géographique des autorisations de SCEA VANHOUTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA VANHOUTTE

Sources des informations sur SCEA VANHOUTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA VANHOUTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA VANHOUTTE ?
SCEA VANHOUTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA VANHOUTTE ?
Le profil de SCEA VANHOUTTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA VANHOUTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA VANHOUTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA VANHOUTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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