2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
SCEA VANDERMERSCH est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cintheaux.
SCEA VANDERMERSCH est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14680 à Cintheaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA VANDERMERSCH compte 4 autorisations recensées sur la période 28/09/2016 - 13/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA VANDERMERSCH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/09/2016 - 13/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Cintheaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA VANDERMERSCH dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau De Gaumesnil, Cintheaux (14680) | PC Locaux | ZL17 | 105 968 m² | 600 m² | 2020/01/03 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5453 La Moissonniere, Bretteville-sur-Laize (14680) | PC Locaux | AD2 | — | 731 m² | 2016/09/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
