SCEA VALETTE DEPOIL - Permis de construire et DP

Active
382914885 Société civile d'exploitation agricole Créée le 04/09/1991

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA VALETTE DEPOIL

SCEA VALETTE DEPOIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Berain-sous-Sanvignes.

Profil et organisation

SCEA VALETTE DEPOIL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 71300 SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA VALETTE DEPOIL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
04/09/1991

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA VALETTE DEPOIL

Activité d’urbanisme de SCEA VALETTE DEPOIL

SCEA VALETTE DEPOIL compte 2 autorisations recensées sur la période 01/10/2014 - 23/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA VALETTE DEPOIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/10/2014 - 23/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA VALETTE DEPOIL

2 autorisations sur la période 01/10/2014 - 23/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Berain-sous-Sanvignes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA VALETTE DEPOIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Grandes Bruyeres, Saint-Berain-sous-Sanvignes (71300) PC Locaux A894 23 931 m² 1 540 m² 2018/01/23
5097 Les Grandes Bruyeres, Saint-Berain-sous-Sanvignes (71300) PC Locaux A893 1 260 m² 22 m² 2014/10/01

Répartition géographique des autorisations de SCEA VALETTE DEPOIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA VALETTE DEPOIL

Sources des informations sur SCEA VALETTE DEPOIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA VALETTE DEPOIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA VALETTE DEPOIL ?
SCEA VALETTE DEPOIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA VALETTE DEPOIL ?
Le profil de SCEA VALETTE DEPOIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA VALETTE DEPOIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA VALETTE DEPOIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA VALETTE DEPOIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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