2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA VACCAIRES SAINT JEAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torpes.
SCEA VACCAIRES SAINT JEAN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 25320 à Torpes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA VACCAIRES SAINT JEAN compte 3 autorisations recensées sur la période 20/05/2021 - 09/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA VACCAIRES SAINT JEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/05/2021 - 09/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Torpes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA VACCAIRES SAINT JEAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 106 (Hors Agglomeration Champs Brules, Torpes (25320) | PC Locaux | ZA12 | 11 230 m² | 504 m² | 2022/06/09 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Essarts Maloz, Torpes (25320) | PC Locaux | ZD126, ZD125 | 54 932 m² | 3 m² | 2021/06/14 |
| 30 Route D'osselle, Torpes (25320) | PC Locaux | ZD125, ZD279 | 54 067 m² | 384 m² | 2021/05/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
