SCEA VACCAIRES SAINT JEAN - Permis de construire et DP

Active
452648058 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/03/2004

Présentation détaillée de SCEA VACCAIRES SAINT JEAN

SCEA VACCAIRES SAINT JEAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torpes.

Profil et organisation

SCEA VACCAIRES SAINT JEAN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 25320 à TORPES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA VACCAIRES SAINT JEAN
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Sigle
VSJ
Date de création
15/03/2004

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA VACCAIRES SAINT JEAN

Activité d’urbanisme de SCEA VACCAIRES SAINT JEAN

SCEA VACCAIRES SAINT JEAN compte 3 autorisations recensées sur la période 20/05/2021 - 09/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA VACCAIRES SAINT JEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/05/2021 - 09/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA VACCAIRES SAINT JEAN

3 autorisations sur la période 20/05/2021 - 09/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Torpes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA VACCAIRES SAINT JEAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 106 (Hors Agglomeration Champs Brules, Torpes (25320) PC Locaux ZA12 11 230 m² 504 m² 2022/06/09
Aux Essarts Maloz, Torpes (25320) PC Locaux ZD126, ZD125 54 932 m² 3 m² 2021/06/14
30 Route D'osselle, Torpes (25320) PC Locaux ZD125, ZD279 54 067 m² 384 m² 2021/05/20

Répartition géographique des autorisations de SCEA VACCAIRES SAINT JEAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA VACCAIRES SAINT JEAN

Sources des informations sur SCEA VACCAIRES SAINT JEAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA VACCAIRES SAINT JEAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA VACCAIRES SAINT JEAN ?
SCEA VACCAIRES SAINT JEAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA VACCAIRES SAINT JEAN ?
Le profil de SCEA VACCAIRES SAINT JEAN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA VACCAIRES SAINT JEAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA VACCAIRES SAINT JEAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA VACCAIRES SAINT JEAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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