SCEA SEVIGNE-CONTY - Permis de construire et DP

Active
815318019 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/12/2015

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCEA SEVIGNE-CONTY

SCEA SEVIGNE-CONTY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lambesc.

Profil et organisation

SCEA SEVIGNE-CONTY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 26700 à Pierrelatte.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA SEVIGNE-CONTY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/12/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA SEVIGNE-CONTY

Activité d’urbanisme de SCEA SEVIGNE-CONTY

SCEA SEVIGNE-CONTY compte 1 autorisation recensée sur la période 30/06/2025 - 30/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA SEVIGNE-CONTY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/06/2025 - 30/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA SEVIGNE-CONTY

1 autorisation sur la période 30/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Lambesc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA SEVIGNE-CONTY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEA SEVIGNE-CONTY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA SEVIGNE-CONTY

Sources des informations sur SCEA SEVIGNE-CONTY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA SEVIGNE-CONTY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA SEVIGNE-CONTY ?
SCEA SEVIGNE-CONTY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA SEVIGNE-CONTY ?
Le profil de SCEA SEVIGNE-CONTY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA SEVIGNE-CONTY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA SEVIGNE-CONTY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA SEVIGNE-CONTY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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